Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en janvier 2020
Published on :
30/04/2020
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2020
Source : www.insee.frLes index bâtiment, travaux publics, divers de la construction et l’indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction sont des indices de coût de production des différentes activités du secteur de la construction, principalement utilisés à des fins d'indexation de contrats... Read more
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Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en janvier 2020
Published on : 30/04/2020 30 April Apr 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLes index bâtiment, travaux publics, divers de la construction et l’indice de...Source : www.insee.fr
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Réglementation applicable à la construction d'un abri démontable
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Contrat de rénovation et prescription de l’action en réparation des tiers contre le sous-traitant
Published on : 19/03/2020 19 March Mar 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa Cour de cassation apporte des précisions sur la détermination de la prescr...Source : www.juridiconline.com