Consommation : L’étiquette énergie sera simplifiée en mars 2021
Published on :
02/05/2019
02
May
May
05
2019
Source : www.dossierfamilial.comDepuis 1994, l’étiquette énergie permet de connaître en un coup d’œil la consommation d’électricité et éventuellement d’eau des appareils électriques et électroménagers grâce à un code couleur associé à une lettre (de A+++ à G). Appliquée dans l’Union européenne, elle va être simplifiée... Read more
History
-
Rappel sur le régime de la mitoyenneté
Published on : 07/05/2019 07 May May 05 2019Droit immobilier / Droit de la propriétéLa mitoyenneté peut être définie comme un régime d'indivision forcée qui conc...Source : www.notaires.fr
-
Contrats d’assurance vie non réglés
Published on : 07/05/2019 07 May May 05 2019Droit des assurancesCertains contrats d’assurance vie peuvent ne pas être réglés alors que l’assu...Source : www.ffa-assurance.fr
-
La clause de non concurrence imprécise empêchant le salarié d'exercer son activité professionnelle est nulle
Published on : 07/05/2019 07 May May 05 2019Droit du travail - SalariésUne entreprise peut vouloir éviter que le salarié qui l'a quittée exerce des...Source : rfsocial.grouperf.com
-
Consommation : L’étiquette énergie sera simplifiée en mars 2021
Published on : 02/05/2019 02 May May 05 2019Droit de la consommationDepuis 1994, l’étiquette énergie permet de connaître en un coup d’œil la cons...Source : www.dossierfamilial.com
-
Les intérêts du Bim pour la prévention des risques
Published on : 01/05/2019 01 May May 05 2019Droit immobilier / Droit de la constructionComment la maquette numérique peut-elle permettre d'améliorer la sécurité sur...Source : www.batiactu.com
-
Assurance des bâtiments religieux en France : L'Etat propriétaire est son propre assureur
Published on : 30/04/2019 30 April Apr 04 2019Droit des assurancesAlors que les flammes ravageaient encore le toit et la charpente de la cathéd...Source : www.lemonde.fr